Avocat spécialisé dans le domaine des entreprises de la construction, Maître Etier, avocat au barreau de Genève et docteur en droit, interviendra lors de ce Point Contact pour apporter un éclairage concret sur le cadre juridique post-accident, en lien direct avec les réalités du terrain et les pratiques des entreprises de construction.
La séance sera co-animée avec Mme M. Meyer, Responsable Développement durable, Sécurité-Santé & Technique à la SSE Genève.
Elle ouvrira la séance par un rappel du cadre réglementaire applicable et de l’organisation d’urgence attendue sur un chantier, afin de poser les bases nécessaires à la compréhension des enjeux juridiques et d’articuler clairement les exigences réglementaires avec leurs implications concrètes.
La co-présentation permettra un regard croisé entre cadre réglementaire et approche juridique, dans un échange pragmatique et structuré, conçu pour aider les entreprises à mieux anticiper les situations de crise et à comprendre les enjeux qui se jouent dès les premières heures suivant un accident.
Programme
| Horaire | Thématique | Intervenant |
| 10h30 | Acceuil | M. Meyer |
| 10h35 | Cadre réglementaire applicable et organisation d'urgence | M. Meyer |
| 10h50 | 1. Les types de responsabilités en cas d'accident (pénale; civile; administrative) 2. Les premiers moments post-accident : approche juridique Contact avec les services de secours et la police. 3. Cas pratiques commentés Exemple d’accidents de chantier. | Me Etier |
| 12h00 | Clôture et cocktail déjeunatoire |